Evaluation qualitative et prospective Contrat Global et Contrat ENS du bassin versant de l'Arve

France
2024
Syndicat mixte d'aménagement de l'Arve et ses affluents
Contexte

Le SM3A a engagé en 2019 un contrat Gloval, composé de 75 actions dont l'enveloppe globale était estimée à 110M€. Dans le même temps, le SM3A a également engagé un CT ENS, en étroite collaboration avec le Conseil Départemental de Haute-Savoie. Ces deux contrats arrivant à terme, le SM3A souhaite dresser un bilan des réalisations, sur la plan technique, financier et sur le fonctionnement de la procédure, afin d'alimenter les réflexions pour la future programmation.

Compétences / Outils
  • Evaluation de politiques publiques
  • Planification
Détails

L'évaluation du contrat de rivière se déroule en 5 étapes :

  • La comparaison des états des lieux initial et final
  • L'élaboration d'un bilan technique et financier
  • L'analyse du fonctionnement de la procédure
  • L'évaluation du contrat
  • La rédaction de recommandations en vue de l'écriture du prochain contrat
Évaluation et évolution du dispositif des paiements pour services environnementaux de l’Agglo du Pays de Dreux
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Agglo du Pays de Dreux
  • France
Étude stratégique du soutien des débits du Lot - Analyse rétrospective des retombées socio-économiques, prospective de l’évolution de la disponibilité et des besoins en eau, réflexions préalables à la mise en place d’un nouveau modèle économique
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EPTB Lot
  • France