Etude de faisabilité d’un EPTB des fleuves côtiers du bassin Artois-Picardie -Etude d’analyse juridique, financière, technique et organisationnelle

France
2025
Syndicat Mixte Canche et Authie
Contexte

Le littoral des Hauts de France et les bassins versants de ses fleuves côtiers ont été durement éprouvés par les inondations de la fin d’année 2023 et début 2024.

Ces inondations ont été marquées par des épisodes de fortes pluies qui ont provoqué des crues exceptionnelles, notamment dans le Pas-de-Calais, le Nord et la Somme.

Un comité de suivi dédié aux inondations, animé par le ministère de la Transition écologique, dont la dernière réunion s'est tenue le 6 décembre 2024 à Arras, insiste entre autres sur le besoin d'aller plus loin en matière de gouvernance de l'eau et souligne les résistances locales, notamment à la création d'EPTB.

La présente étude vise d'une part à étudier l'opportunité de créer un EPTB et d'autre part, à réaliser une analyse comparative de scénarios de compétence de l'EPTB, en proposant une analyse juridique, technique, organisationnelle et financière.

Compétences / Outils
  • Grand cycle
  • Études de scénario
  • Analyse financière
  • Gouvernance et organisation des services
Détails
  • Analyse financière rétrospective.
  • Identification des sources de financement.
  • Analyse prospective du financement des scénarios de gouvernance de l'EPTB
  • Appui à la collectivité, aide à la décision.
Révision du SDAGE 2028-2033 du district de Martinique
Voir
Office de l'Eau Martinique
  • France
Préparation du programme de mesures de Martinique 2028-2033
Voir
DEAL Martinique
  • France