Etude bilan évaluation et prospective du contrat territorial des bassins versants Rhins, Rhodon et Trambouzan et ses Affluents - 2019 A 2024

France
2025
Roannaise de l'eau
Contexte

La mission porte sur l'évaluation du contrat territorial des bassins versants Rhins, Rhodon, Trambouzan et affluents. C'est le troisième contrat qui a été signé en 2019 et est arrivé à terme en 2024. Un bilan et une évaluation de la procédure sont réalisés pour avoir une réflexion générale sur la dynamique et les résultats de l’action territoriale, ses réussites et ses limites.

Compétences / Outils
  • Evaluation de politiques publiques
  • Planification
Détails

L'évaluation du contrat territorial passe par une actualisation de l'état des milieux, un bilan du fonctionnement de la procédure, une évaluation de celle-ci et une analyse prospective et la définition de recommandations.

Schéma directeur intercommunal de gestion intégrée des eaux pluviales de la Communauté d’Agglomération Intercommunale des Villes Solidaires
Voir
CIVIS
  • France
Révision de l’état des lieux des masses d’eau du bassin de Mayotte en prévision du cycle 2028-2033 de la Directive cadre sur l’eau
Voir
DEAL Mayotte
  • France