Bilan ex-post du Plan d'Action en faveur de la Biodiversité du Haut-Rhône (PABHR) 2012-2016

France
2016
Syndicat du Haut-Rhône
Contexte

La mise en oeuvre du premier programme d'actions en faveur de la biodiversité sur le territoire du Haut-Rhône s'est clôturée par un bilan, en concertation avec l'ensemble des parties prenantes. 

Compétences / Outils

Biodiversité

Evaluation ex-post

Détails

• Evaluation rétrospective de l'action: revue bibliographique et entretiens avec les parties prenantes du programme.
• Recommandations prospectives pour l'élaboration du prochain programme.

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Analyse juridique et économique approfondie du recours aux articles 4.6 et 4.7 de la Directive Cadre sur l'Eau en lien avec la justification des dérogations à l'atteinte du bon état
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