France
2016
Syndicat du Haut-Rhône
Contexte
La mise en oeuvre du premier programme d'actions en faveur de la biodiversité sur le territoire du Haut-Rhône s'est clôturée par un bilan, en concertation avec l'ensemble des parties prenantes.
Compétences / Outils
Biodiversité
Evaluation ex-post
Détails
• Evaluation rétrospective de l'action: revue bibliographique et entretiens avec les parties prenantes du programme.
• Recommandations prospectives pour l'élaboration du prochain programme.
Analyse juridique et économique approfondie du recours aux articles 4.6 et 4.7 de la Directive Cadre sur l'Eau en lien avec la justification des dérogations à l'atteinte du bon état
Voir
- France
Etude bilan évaluation et prospective du contrat territorial des bassins versants Rhins, Rhodon et Trambouzan et ses Affluents - 2019 A 2024
Voir
- France